Quelles sont les réglementations en vigueur pour la fosse septique en 2021 ?

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L’assainissement des eaux usées est d’une grande importance pour la pérennité de l’environnement. Actuellement, les fosses septiques ne sont plus présentes sur les constructions neuves et une nouvelle réglementation a été mise en place à cet effet. Quelle est cette réglementation et pourquoi sa mise en place ?

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Les fosses septiques doivent être remplacées par des fosses toutes eaux

Selon les dernières réglementations, les fosses septiques doivent être remplacées par des fosses toutes eaux en vue d’améliorer l’assainissement des eaux usées. Mais pourquoi ?

Qu’est-ce qu’une fosse toutes eaux ?

Une fosse toutes eaux est le modèle plus amélioré d’une fosse septique. Comme son nom l’indique, elle permet de traiter toutes les eaux de la maison, allant de la cuisine, jusqu’à la salle de bain et aussi des toilettes. Grâce à sa configuration, elle peut facilement dépolluer toutes les eaux domestiques en tenant compte de leurs composants. Il y a d’ailleurs différents types de fosses toutes eaux en fonction des besoins, à savoir :

Celle en béton,
Celle avec épandage,
Celle avec tertres d’infiltration,
Celle en plastique.

La différence entre une fosse toutes eaux et une fosse septique

Ainsi, la fosse toutes eaux est une version 2.0 d’une fosse septique. La grande différence se situe notamment aux eaux qui sont traitées. La fosse toutes eaux permet, en effet, de traiter les eaux de la cuisine, celles de la salle de bain, du w.c. et autres. Alors que la fosse septique ne peut traiter que l’eau des toilettes. Elle n’est donc pas apte à dépolluer tous les types d’eau, ce qui peut être contraignant sur le long terme.

Les alternatives

Le premier concurrent de la fosse toutes eaux est la micro-station. Elle est à la fois compacte et écologique pour une installation sur le long terme. De plus, elle s’avère être beaucoup plus efficace. Vous pouvez également opter pour des solutions plus écologiques, comme les toilettes sèches, le lagunage ou encore le bambou. Cela va dépendre de votre budget, mais aussi de vos besoins ou non pour le long terme. En effet, ces solutions écologiques sont favorables pour des résidences secondaires, où vous n’allez pas y passer beaucoup de temps. Une fosse toutes eaux est recommandée pour une résidence principale.

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Les réglementations concernant la mise en norme en cas de vente

Lorsque vous allez mettre une maison en vente, l’acheteur se doit de demander une mise en norme s’il y a encore une fosse septique. En effet, vous devez valider la conformité de l’assainissement auprès des organismes et vous devez soumettre cette validité à votre acheteur. Dans le cas où il y a non-conformité, il pourra vous imposer de payer tous les frais concernant la mise en norme de la fosse septique.

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Les tarifs de mise en norme

Le coût de la mise en conformité peut être assez élevé en fonction de l’installation choisie. Cela peut aller de 2 000 à 10 000 euros. Ce tarif élevé ne vient pas vraiment des matériaux, mais des études au préalable et des coûts annexes qu’il faudra prendre en compte. Toutefois, vous pouvez alléger vos investissements en vous tournant vers les aides financières comme l’ANAH, l’écoprêt à taux zéro ou encore la TVA réduite. Il suffit de bien constituer votre dossier à cet effet.